Mentions Légales


Éditeur du Site :

Arnaud Damoiseau – Rue Lucien Sampaix – 75010 Paris

Hébergement du Site :

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Propriété Intellectuelle :

L’ensemble du contenu du site peut-on-manger.com, incluant textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, est la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires et est protégé par les lois internationales de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Responsabilité :

Les informations fournies sur peut-on-manger.com le sont à titre informatif. Malgré les mises à jour régulières, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude, ou l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Données Personnelles :

Conformément à la loi, les informations collectées sur les utilisateurs du site, notamment par l’intermédiaire de formulaires, peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès, de rectification et d’opposition en contactant l’éditeur.

Liens Hypertextes :

Le site peut-on-manger.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site peut-on-manger.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.